Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311
  Titre : 2.3 Commission des communautés européennes
  Date : 1958/1997
  - 1489200205 AR 18 à 27
    Titre : 2.3.3 Comité de politique conjoncturelle
    Date : 1958/1974
    - 1489200205 AR 21
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11-12 janv. 1968 au 12 fév. 1970 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, déc. 1967-fév. 1970.
      Date : 1967-1970
    - 1489200205 AR 22
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 mai 1970 aux 22-23 avr. 1971 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, JO, presse, nov. 1962-avr. 1971.
      Date : 1970-1971
    - 1489200205 AR 23
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions des 17-18 mai 1971 au 17 mai 1972 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, rapport annuel, résolution, déc. 1970-mai 1972.
      Date : 1970-1972
    - 1489200205 AR 24
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 8 juin 1972 aux 12-13 juin 1973 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, résolution, règlement, presse, mars 1971-oct. 1973.
      Date : 1971-1973
    - 1489200205 AR 25
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 oct. 1973 au 18 janv. 1974 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, JO, déc. 1972-janv. 1974.
      Date : 1972-1974
    - 1489200205 AR 26
      Titre : Projet, mise en place d'une politique conjoncturelle en cas de récession : note, questionnaire, rapport, déc. 1960-déc. 1963 ; inflation et moyens pour la combattre : note, avis, correspondance, questionnaire, sept. 1961-janv. 1964.
      Date : 1960-1964
    - 1489200205 AR 27
      Titre : Politique conjoncturelle, instruments et aspects conjoncturels de la Communauté : note, avis, bulletin, rapport, publication, presse, communiqué de presse, projet, mai 1959-juil. 1967. Politique conjoncturelle, amélioration de la procédure de coordination : étude, rapport, note, avis, état, correspondance, compte rendu, projet, décision, sept. 1965-déc. 1973.
      Date : 1959-1973
- 1489200205 AR 28 à 31
  Titre : 2.4 Conseil Européen
  Date : 1977/1995
  - 1489200205 AR 28
    Titre : Conseil Européen, réunions des 25-26 mars 1977 aux 26-27 nov. 1981 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, mars 1977-nov. 1981.
    Date : 1977-1981
  - 1489200205 AR 29
    Titre : Conseil Européen, réunions des 29-30 mars 1982 aux 5-6 déc. 1986 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, mars 1982-déc. 1986.
    Date : 1982-1986
  - 1489200205 AR 30
    Titre : Conseil Européen, réunions du 30 juin 1987 aux 13-14 déc. 1990 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, juin 1987-déc. 1990.
    Date : 1987-1990
  - 1489200205 AR 31
    Titre : Conseil Européen, réunions des 28-29 juin 1991 aux 15-16 déc. 1995 : note, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, tract, juin 1991-déc. 1995.
    Date : 1991-1995
- 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
  Titre : 2.5 Conseil Écofin
  Date : 1970/1993
  - 1489200205 AR 312
    Titre : 2.5.1 Sessions des ministres des Finances de la France et de l’Allemagne
    Date : 1991/1993
    - 1489200205 AR 312
      Titre : Conseil Ecofin franco-allemand, réunions de mars 1991 à novembre 1993 : note, compte rendu, texte officiel. [ voir également les cotes 1489200201/6-14]
      Date : 1991-1993
  - 1489200205 AR 32
    Titre : 2.5.2 Sessions des ministres des Finances des 6 pays membres du Marché commun
    - 1489200205 AR 32
      Titre : Ministres des Finances des 6 du Marché commun, réunions du 20 juil. 1959 aux 17-18 avr. 1971 : note, correspondance, presse, procès-verbal, télégramme, mémorandum, communiqué, juil. 1959-avr. 1971.
  - 1489200205 AR 32 à 45, 313
    Titre : 2.5.3 Sessions du Conseil Écofin
    Date : 1974/1993
    - 1489200205 AR 32
      Titre : Réunion des ministres des Finances de la Communauté Européenne, invitations et ordre du jour : correspondance, novembre 1960 - juillet 1971 Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunion du 19 mars 1979 : note, rapport, JO, oct. 1978-mars 1979.
    - 1489200205 AR 33
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 fév. 1982 au 17 mai 1982 : note, déclaration, presse, procès-verbal, JO, rapport, compte- rendu, juin 1980-mai 1982.
      Date : 1980-1982

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